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Délibérations

La base contient 59845 notices Délibérations

Les titres des délibérations du conseil municipal font l’objet d’un travail de dépouillement par les Archives municipales de Montpellier.

Ce formulaire permet d’interroger les délibérations dépouillées pour la période allant du 17 fructidor an 4 [3 septembre 1796] au 23 décembre 1959

>> Si vous recherchez une date exacte : remplissez la date dans les 2 champs "du" ET "au"

>> Le texte des délibérations est accessible en ligne, en consultant les registres numérisés > Administrer Montpellier > Délibérations du Conseil municipal

>> Conseil : commencez votre recherche en interrogeant sur un seul mot-clé, puis selon les réponses, affinez votre recherche avec des mots-clés complémentaires.

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